Evolutions règlementaires - archives

Evolutions règlementaires

Index femmes-hommes 2024

8 février 2024

L’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes Tout employeur est tenu d’assurer, pour un même travail ou un travail de valeur égale, l’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes : ce principe interdit […]

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Enquête de satisfaction USAGERS 2022

20 février 2023

Méthode de diffusion de l’enquête L’enquête a été réalisée la 1ère quinzaine du mois de février. Un échantillon de 202 usagers a été sondés essentiellement par téléphone. Comment ont été choisis ces usagers ? Les […]

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Index égalité Hommes-Femmes 2022

15 février 2022

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Evolutions règlementaires

Index égalité Hommes-femmes 2019

8 août 2019

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Agrément administratif et types de services à la personne

9 octobre 2016

Le décret n°2016-750 du 6 juin 2016 définit la liste des activités de services à la personne soumises à AGRÉMENT ou à AUTORISATION, dans le cadre du régime commun de la déclaration.

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Plan cancer 2014-2019

15 mars 2016

Le troisième plan de lutte contre le cancer mise sur une prise en charge « globale et coordonnée » mobilisant l’ensemble des acteurs sanitaires, sociaux et médico‐sociaux. Pour garantir la continuité des parcours de soins, des mécanismes […]

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Autorisé et tarifé par le
Conseil départemental

Interventions
24h/24 et 7j./7

Transport de
personnes handicapées

Continuité
de services

Index femmes-hommes 2024

Enquête de satisfaction USAGERS 2022

Index égalité Hommes-Femmes 2022

Index égalité Hommes-femmes 2019

Agrément administratif et types de services à la personne

Plan cancer 2014-2019

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